Prévenir / atténuer les risques

Quelles mesures pouvez-vous prendre pour atténuer les risques ?

Si vous êtes vous-même à l'origine de risques, par exemple parce que vous imposez des exigences déraisonnables aux fournisseurs en termes de prix ou de flexibilité, vous devez adapter votre politique d'achat dès que possible pour éviter le pire. En revanche, si vous êtes lié à des risques par l'intermédiaire de vos fournisseurs, vous devez utiliser votre influence pour pousser les fournisseurs à agir. 

Bien que votre influence en tant que PME soit souvent limitée, il existe plusieurs actions que vous pouvez entreprendre. Ces actions peuvent viser à renforcer votre capacité et votre expertise internes en matière de droits humains et d'environnement, à accroître votre influence sur les fournisseurs et/ou à atténuer efficacement les risques sur le terrain.

En général, (1) les actions que vous entreprenez avec d'autres sont souvent plus efficaces que celles que vous entreprenez individuellement ; (2) seule une combinaison intelligente de mesures peut être efficace à long terme ; et (3) les mesures visant à renforcer les capacités et à accroître l'effet de levier, en particulier dans les premières étapes du devoir de vigilance, sont au moins aussi importantes que les mesures axées sur l'impact. 

Des procédures et pratiques existantes

Il existe peut-être déjà des procédures ou des pratiques au sein de votre entreprise (par exemple, en matière de gestion de l'environnement ou de santé et de sécurité au travail) qui peuvent aider vos fournisseurs à prévenir ou à atténuer les risques. Vous pouvez envisager de partager le savoir-faire qui existe au sein de votre entreprise avec vos fournisseurs, par exemple par le biais de formations ou lors de visites de fournisseurs. Ce faisant, il est important de souligner les avantages que ces systèmes ont apportés à votre propre entreprise (par exemple, économies de coûts, améliorations des processus).

Dépistage des risques chez les fournisseurs 

La sélection des fournisseurs a déjà été abordée dans un chapitre précédent. Cela peut non seulement vous aider à faire des choix plus réfléchis lorsque vous engagez de nouveaux fournisseurs, mais aussi vous permettre de concentrer vos actions d'atténuation des risques sur certains fournisseurs de manière plus ciblée. 

Enquête auprès des fournisseurs

Une enquête auprès des fournisseurs vous permet d'obtenir une meilleure compréhension de la mesure dans laquelle les fournisseurs sont confrontés à des risques, et des systèmes et processus qu'ils ont mis en place pour atténuer ces risques. Une enquête a également une fonction importante de signalisation, encourageant les fournisseurs à réfléchir aux risques. Bien qu'une enquête auprès des fournisseurs puisse parfaitement se suffire à elle-même, elle constitue la suite logique d'un screening des fournisseurs. Par exemple, beaucoup d'entreprises envoient une enquête aux fournisseurs identifiés comme étant à "haut risque" lors d'une sélection des fournisseurs.

Un dialogue avec vos fournisseurs

Un dialogue avec vos fournisseurs est probablement l'action la plus importante que vous puissiez entreprendre en tant que PME. Un dialogue peut initier un processus d'apprentissage mutuel sur les risques et les mesures possibles pour y faire face. Cependant, il peut y avoir des réticences à entamer un dialogue sur une question complexe et sensible comme les droits humains. Idéalement, un dialogue avec les fournisseurs devrait donc être précédé d'une enquête ou d'un screening des fournisseurs, afin que vous puissiez utiliser les résultats comme point de départ du dialogue. 

Code de conduite des fournisseurs

Les codes de conduite ont déjà été abordés dans un chapitre précédent. Ils ont une valeur de sensibilisation importante, non seulement vis-à-vis de vos fournisseurs, mais aussi de vos collègues, clients et autres parties prenantes. Cependant, un code fournisseur n'offre aucune garantie à lui seul, c'est pourquoi il doit toujours être associé à d'autres actions. 

Normes et certificats

Vous pouvez exiger des fournisseurs qu'ils veillent à ce que leurs politiques, ou les produits et/ou services qu'ils fournissent, soient conformes à une certaine norme. Cette norme peut être contenue dans un code de conduite, mais peut aussi avoir été élaborée par une organisation internationale, une organisation sectorielle, ou une initiative multipartite (voir ci-dessous). Souvent (mais pas toujours), les normes sont liées à un certificat, que les fournisseurs peuvent utiliser pour démontrer que leur entreprise ou leur produit est conforme à la norme.

Les systèmes de certification sont de plus en plus critiqués pour le fait qu’ils n’offrent pas de garanties suffisantes d'améliorations effectives sur le terrain et pour l'inadéquation des systèmes d'audit existants pour vérifier la conformité à une norme (les systèmes d'audit sont traités dans un chapitre ultérieur). Plus généralement, les entreprises et leurs clients sont de plus en plus perplexes face à la prolifération apparente des labels et des certificats. Tout cela conduit de plus en plus à une "fatigue de la certification". 

Malgré ces critiques, les certificats peuvent effectivement jouer un rôle dans le devoir de vigilance parce qu'ils facilitent le flux d'informations, et parce qu'ils peuvent donner une indication, par exemple, de la maturité des systèmes de gestion environnementale des fournisseurs, ou du respect des procédures de santé et de sécurité. En outre, la certification contribue à sensibiliser les entreprises et les consommateurs. Toutefois, pour réaliser ce potentiel, les certificats doivent remplir un certain nombre de conditions, qui seront abordées plus loin dans ce chapitre. 

(La menace du) Désengagement

Plutôt que de commencer à atténuer les risques avec les fournisseurs, de nombreuses entreprises seront intuitivement tentées d'éliminer les risques autant que possible, en cessant leur coopération avec les fournisseurs à haut risque, ou en se retirant des pays à haut risque. Une telle stratégie de "désengagement" peut être légitime lorsqu'un fournisseur se rend coupable de violations flagrantes des droits humains ou de dégradations environnementales irréversibles et à grande échelle. Dans certains cas, la simple menace de désengagement peut suffire à inciter les fournisseurs à agir. 

Cependant, le désengagement est un défi commercial, notamment en raison de l'incertitude croissante des chaînes d'approvisionnement internationales. En outre, le désengagement a rarement l'impact souhaité sur le terrain. Mettre fin à une relation avec un fournisseur peut le pousser dans les bras de clients moins scrupuleux ou entraîner une perte de revenus pour ses employés. Par conséquent, le désengagement ne devrait être que la toute dernière option lorsque les autres tentatives de pression ont échoué. 

Un dialogue avec les parties prenantes

À l'instar du dialogue avec les fournisseurs, le dialogue avec les autres parties prenantes vous permet de mieux comprendre les risques et de réfléchir ensemble aux actions appropriées pour les atténuer. Les parties prenantes pertinentes peuvent être d'autres entreprises, des organisations sectorielles, des ONG, des universitaires, des syndicats, des organisations internationales, des organisations locales, etc. Un dialogue avec les parties prenantes peut prendre différentes formes :

• Discussions bilatérales avec une ou plusieurs organisations de la société civile afin de mieux comprendre les risques potentiels.
• Un échange avec d'autres entreprises, avec ou sans la participation d'une organisation sectorielle. 
• Une séance d'information ou une table ronde avec plusieurs parties prenantes, au cours de laquelle vous sollicitez un retour d'information sur votre approche.
• Un groupe de discussion qui évalue vos processus de devoir de vigilance sur une base annuelle ou semestrielle. 

Initiatives sectorielles

Plutôt que prendre des actions vous-même, vous pouvez également chercher à vous connecter à des initiatives existantes. Les initiatives sectorielles est un terme qui regroupe les partenariats dirigés par le monde des affaires. Bien qu'il existe des différences importantes dans les objectifs et la portée de ces initiatives, il existe souvent un code de conduite commun et des plateformes pour partager les résultats des audits. L'appellation "initiative sectorielle" est quelque peu trompeuse car certaines initiatives se concentrent sur différents secteurs (par exemple, Amfori BSCI) et parce que des tentatives peuvent être faites pour impliquer d'autres parties prenantes. 

Des questions critiques sont soulevées à juste titre quant à la mesure dans laquelle les initiatives sectorielles peuvent conduire à un changement fondamental, sachant qu'elles sont dirigées par l'industrie. Au moins dans certains domaines (par exemple, la liberté syndicale), les normes utilisées sont souvent moins ambitieuses que dans le cas des initiatives multipartites. De nombreuses initiatives sectorielles sont également implicitement destinées aux grandes entreprises, et donc plus difficiles d'accès pour les PME.

Initiatives multipartites

Les initiatives multipartites (MSI) se distinguent des initiatives sectorielles par une plus grande implication des autres parties prenantes. Il existe également des différences dans les objectifs et le niveau d'ambition entre les ISM, mais là encore, elles fonctionnent souvent avec des codes de conduite et des systèmes de suivi communs. Plus encore que dans le cas des initiatives sectorielles, l'accent est mis sur l'importance du contrôle par un tiers indépendant. Les MSI offrent aux PME la possibilité d'acquérir une expertise et une expérience de manière accessible. En outre, elles peuvent vous aider à réaliser des économies d'échelle, par exemple en permettant de partager les coûts des analyses de risques ou des audits entre les entreprises. Pourtant, les MSI font également l'objet de critiques croissantes. Elles restent essentiellement des initiatives volontaires, dont certains disent qu'elles perpétueraient, voire renforceraient, les déséquilibres existants entre les entreprises et les autres parties prenantes. 

Devoir de vigilance axé sur les employés

La frustration croissante face aux lacunes des systèmes existants conduit à de nouvelles initiatives où les travailleurs eux-mêmes jouent un rôle central dans l'élaboration de normes, la sensibilisation des parties prenantes (en particulier les travailleurs eux-mêmes) tout au long de la chaîne de valeur, la mise en place de mécanismes de réclamation et le suivi sur le terrain. En outre, ces initiatives laissent souvent plus de place aux accords contraignants entre les entreprises, les fournisseurs et les travailleurs.

Si la recherche montre le potentiel de ce type d'initiative, il existe de nombreux obstacles à son extension. Par exemple, la mise en place de ce type de mécanisme est très difficile dans les pays sans tradition de participation des salariés. En outre, les initiatives existantes visent principalement les grandes entreprises et leurs fournisseurs et il existe encore peu d'exemples impliquant des PME. 

Et si un impact négatif se produit quand même ?

Même si vous prenez de nombreuses mesures pour prévenir les risques, un impact négatif peut toujours se produire. Si vous êtes vous-même responsable de cet impact négatif, par exemple en raison de certaines décisions d'achat, vous êtes censé y remédier. La réparation peut prendre la forme d'excuses, de restitution (par exemple, de biens expropriés), de réhabilitation (par exemple, d'employés licenciés), de compensation, de punition (par exemple, le licenciement d'employés coupables d'abus de pouvoir) et de mesures visant à prévenir les dommages futurs.

Si vous êtes lié à un impact négatif par l'intermédiaire d'un tiers (par exemple, des infractions environnementales graves chez l'un des fournisseurs de votre fournisseur), vous n'êtes pas censé remédier vous-même à cet impact négatif, mais plutôt encourager (et éventuellement soutenir) votre fournisseur à prendre des mesures pour y remédier. Néanmoins, dans certains cas, il peut être nécessaire de contribuer soi-même aux processus de remédiation, par exemple pour éviter les risques d'atteinte à la réputation